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Réseau Anim

Conditions générales d'utilisation

Modèle à compléter et à faire valider par un juriste avant le lancement.

Objet

[À rédiger]

Inscription et comptes (dont comptes des 16-17 ans)

[À rédiger]

Obligations des utilisateurs

[À rédiger]

Offres d'emploi et candidatures

[À rédiger]

Recommandations

[À rédiger]

Signalement et modération

[À rédiger]

Suspension et suppression de compte

[À rédiger]

Responsabilité

[À rédiger]

Droit applicable

[À rédiger]